Canada's NDP

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13 mars 2013

Bâtir une économie stable & durable en Amérique du Nord et à l’échelle de la planète

Discours de Thomas Mulcair au Woodrow Wilson International Center for Scholars (Washington DC)

C’est un honneur d’être ici aujourd’hui pour présenter ma vision de la coopération entre nos deux pays. Une coopération essentielle pour bâtir une économie nord-américaine équilibrée et durable au 21e siècle.

Il ne pourrait y avoir de meilleur endroit, ni de meilleur moment, pour tenir une telle conversation qu’ici, au centre Woodrow Wilson.

Ce mois-ci, vous célébrez le 100e anniversaire de l’investiture de Woodrow Wilson comme président.

Tout le monde se souvient du rôle qu’a joué Woodrow Wilson dans la création de la Ligue des nations.

En plus, cette semaine, vous célébrez le centième anniversaire de sa deuxième création en importance: la conférence de presse présidentielle.

Avant Wilson, les journalistes n’ont jamais eu la chance de confronter une personnalité politique aussi influente, par l’entremise d’une procédure aussi structurée, soutenue et publique.

Les élus dont je fais partie essaient bien d’être à la hauteur aujourd’hui, mais ce n’est pas toujours facile.

Imaginez si nous pouvions faire découvrir à l’ancien président les vertus de Twitter!

Plus sérieusement, je crois bien que les médias qui sont présents aujourd’hui seraient d’avis que la tradition d’un gouvernement ouvert est un des plus grands legs de Woodrow Wilson...

… mais on constate aussi qu’au cours des 100 dernières années, les idées de cet homme ont profondément changé l’approche du monde vis-à-vis de la politique étrangère.

Wilson a bouleversé l’ancienne vision des choses qui voulait qu’un pays détermine sa politique étrangère uniquement en fonction de ses intérêts immédiats.

Il croyait que les gouvernements devaient représenter et projeter les valeurs de leur pays sur la scène mondiale.

Ces deux approches ont longtemps été classées dans deux écoles de pensée différentes : celle des « réalistes » et celle des « idéalistes ».

Mais ces deux courants ne sont plus aussi d’actualité qu’ils pouvaient l’être anciennement.

Aujourd’hui, à l’international, nos valeurs et nos intérêts fondamentaux se recoupent.

La paix et la sécurité.

La prospérité et la justice sociale.

La démocratie et la bonne gouvernance.

Ces valeurs font toute la force du monde démocratique.

Et ce sont elles qui nous guident encore aujourd'hui.

Il y a 100 ans, Wilson voyait croître les rapports d’interdépendance entre les différents pays du monde.

À présent, nous vivons dans un monde plus interrelié que jamais.

Les frontières économiques s’effacent de plus en plus.

L’information, les capitaux et les ressources peuvent traverser les frontières librement, sans se heurter à la moindre barrière.

Les menaces qui nous semblaient éloignées autrefois peuvent désormais atteindre nos côtes en un rien de temps.

Il y a un siècle, Wilson nous disait que les gouvernements devaient projeter leurs valeurs nationales à l’échelle mondiale.

Et il avait raison : la plupart des gouvernements modernes se rendent compte qu’il n’y a pas d’autre choix que celui-là.

Au 21e siècle, une politique étrangère « idéaliste » est une politique étrangère « réaliste ». Les principes montrent la voie au pragmatisme.

La lutte aux changements climatiques est un des meilleurs exemples de ce croisement entre nos valeurs et nos intérêts.

Les Canadiens connaissent les dangers du réchauffement climatique, non seulement pour notre environnement, mais aussi pour notre économie.

Le mode d’exploitation de nos ressources naturelles fait l’objet d’un débat à la fois au Canada et à l’extérieur de nos frontières.

La capacité de nos industries à croître de façon durable a déjà des répercussions sur leur développement.

Les projets qui bafouent les principes les plus élémentaires, comme celui du pollueur-payeur, sont confrontés à une hostilité croissante et de toutes parts.

L’Union européenne entend agir de son propre chef pour réduire l’intensité en carbone des combustibles fossiles, via la Directive européenne sur la qualité des combustibles.

Au NPD, nous comprenons tout à fait que le Canada a une chance inouïe de pouvoir compter sur des ressources naturelles disponibles en aussi grande quantité.

Ces ressources peuvent représenter une source de richesse et de prospérité incroyables pour les générations de Canadiens à venir.

Toutefois, l’avenir du secteur canadien des ressources naturelles réside surtout dans notre accès aux marchés mondiaux…

… et l’accès du Canada à ces marchés mondiaux dépend de la demande mondiale pour nos ressources naturelles, qui repose elle-même sur l’évaluation que font nos partenaires commerciaux des méthodes d’exploitation que nous utilisons.

La question est la suivante : développons-nous ces ressources de façon durable?

Au cours du prochain siècle, je suis persuadé que cette question pèsera plus lourd que toute autre dans la définition de nos échanges et de nos relations commerciales.

Est-ce que le fait d’utiliser notre air, notre sol et notre eau comme un dépotoir sera considéré comme une pratique d’affaires acceptable ou comme une pratique qui donne lieu à une concurrence déloyale?

Dans l’économie mondiale du 21e siècle, il sera essentiel d’internaliser les coûts environnementaux.

À l’avenir, ceux qui refuseront de reconnaître cette réalité n’auront d’autre choix que de subir des échecs commerciaux.

Au Canada, le NPD est le premier parti à avoir soulevé l’enjeu des changements climatiques à la Chambre des communes... C’était en 1983.

Comme ministre de l’Environnement et du Développement durable au Québec, j’ai fait adopter une loi-cadre sur le développement durable, la première du genre en Amérique du Nord.

J’ai fait amender la Charte des droits de notre province pour y inclure le droit de vivre dans un environnement sain et respectueux de la biodiversité.

Mon prédécesseur au poste de chef du Nouveau Parti démocratique, Jack Layton, avait convaincu une majorité de députés à la Chambre des communes d’adopter une loi fixant des objectifs contraignants de réduction des émissions de carbone.

Il s’agissait d’un système de plafonnement et d’échange qui se serait appliqué à l’ensemble des industries canadiennes.

Malheureusement, cette loi a été défaite par notre Sénat non élu et non démocratique, ce qui ne s’était jamais vu dans le cas d’une initiative d’une telle envergure.

C’est un peu ce qui est arrivé chez vous, il y a quelques années, quand une loi sur les changements climatiques a été défaite par votre Sénat.

Dans les deux cas, on se retrouve avec le même résultat, mais vous pouvez au moins vous consoler du fait que votre Sénat est élu.

Les sénateurs canadiens ont agi sans même avoir un mandat des électeurs.

Le mois dernier, le président Obama a profité de son discours sur l’état de l’Union pour rappeler la nécessité de poser des gestes concrets pour faire obstacle aux changements climatiques, dans l’intérêt de nos enfants et de notre avenir à tous.

Le contraste est on ne peut plus frappant avec notre gouvernement, qui est le seul au monde à s’être retiré du protocole de Kyoto.

Malgré ça, je peux dire une chose aux millions d’Américains qui prennent part à la lutte aux changements climatiques : vous pouvez compter sur l’appui de millions de Canadiens.

Au Canada, les chefs de tous les partis politiques reconnaissent que les changements climatiques sont réels et qu’il faut s’y attaquer.

Le peuple canadien réclame, presque à l’unanimité, le respect de certains principes environnementaux de base, des principes comme celui du pollueur-payeur.

Même les représentants de l’industrie savent qu’ils ne peuvent pas ignorer ces principes sans compromettre leurs profits.

Les dirigeants d’entreprise qui possèdent une vision à long terme savent que leurs industries ne doivent pas seulement se plier aux exigences réglementaires, mais aussi aux exigences sociales.

Ça veut dire d’obéir à certaines règles élémentaires en matière de développement durable...

Ça veut dire de tenir des consultations publiques avec les communautés qui subissent les impacts de l’exploitation des ressources naturelles...

Et ça veut dire de travailler en partenariat avec les Premières Nations du Canada pour s’assurer que les ressources soient exploitées de façon responsable.

Il est difficile de croire que les modes d’exploitation actuels sont durables lorsqu’on voit notre gouvernement démanteler les évaluations environnementales sur lesquelles mise le Canada pour s’assurer de la conformité de l’industrie à un certain niveau de développement durable.

Pour un investisseur qui réfléchit peu, ce genre de chèque en blanc peut donner l’impression d’une véritable manne.

Mais, en fait, c’est un cadeau empoisonné.

Après le discours du président Obama sur l’état de l’Union, votre ambassadeur à Ottawa, David Jacobson, a donné aux Canadiens une analyse honnête de la situation actuelle.

Il a dit que l’adhésion des États-Unis à des projets comme Keystone-XL était conditionnelle à ce que nous soyons capables de minimiser les impacts du développement sur des enjeux comme les changements climatiques.

Cet avertissement, nous l’avons bien entendu.

Au sujet des ressources naturelles, nos principes répondent à une logique de pragmatisme.

Une logique qui privilégie des ressources qui sont par nature durables, et qui guide nos politiques d’investissement, de façon à ce que le développement de ces dites ressources se fasse lui aussi de façon durable.

Au cours des deux dernières années seulement, deux sociétés d’État chinoises, PetroChina et CNOOC—la Chinese National Offshore Oil Company— ont investi plus de 25 milliards de dollars dans le secteur pétrolier et gazier du Canada.

En fait, selon le Conference Board du Canada, la Chine sera, d’ici 2020, le deuxième investisseur en importance au Canada... principalement dans le secteur du pétrole et du gaz.

Il s’agit là d’une occasion incroyable, et d’un énorme défi à relever — autant pour le Canada que pour les États-Unis.

L’acquisition par CNOOC de l’entreprise canadienne Nexen, au coût de 15 milliards de dollars, ressemble trait pour trait à la tentative d’acquisition de l’Américaine Unocal, oeuvrant elle aussi dans le secteur du pétrole et du gaz, qui a été rejetée par les États-Unis en 2005.

La Chine a clairement affiché sa volonté d’élargir son accès au marché de l’énergie en Amérique du Nord.

Bien sûr, si tout est fait dans les règles de l’art, des investissements étrangers directs comme ceux de la Chine peuvent apporter des avantages indéniables à notre secteur de l’énergie.

Mais ces investissements doivent s’inscrire dans une vision cohérente, une vision qui offre de la sécurité aux investisseurs tout en protégeant nos intérêts nationaux, sur les plans environnemental, social et économique.

La loi canadienne requiert que toute prise de contrôle étrangère en sol canadien réponde à un critère d’« avantage net », une sorte de test pour voir si ces acquisitions servent les intérêts des Canadiens.

Le problème, c’est que personne n’arrive à dire ce qu’on entend par « avantage net »... et que les critères à remplir sont bien souvent discutés derrière des portes closes.

En 2010, le NPD a déposé une motion à la Chambre des communes qui demandait une définition plus claire de l’« avantage net ». Cette motion a obtenu un appui unanime des députés.

Cette définition claire est nécessaire autant pour les Canadiens que pour les investisseurs potentiels.

Pourtant, deux ans après l’adoption de notre motion, le gouvernement n’a toujours pas respecté la volonté du Parlement.

Pire encore, nos inquiétudes ont décuplé depuis que le gouvernement actuel a signé l’Accord sur la promotion et la protection des investissements étrangers avec la Chine.

Cet accord a été négocié par le gouvernement fédéral dans le plus grand secret, sans consultation ni débat au Parlement.

C’est un accord qui liera les mains des prochains gouvernements canadiens durant les 31 prochaines années.

C’est un affront aux fondements de notre système britannique de démocratie parlementaire : un parlement ne doit pas lier les mains d’un autre parlement.

L’article 6 de l’accord Canada-Chine prévoit que les entreprises chinoises déjà établies au Canada sont en droit d’obtenir un « traitement national » pour l’expansion de leurs opérations, c'est-à-dire qu’elles doivent être traitées comme toute autre entreprise canadienne.

Cet article autorise donc CNOOC à étendre son contrôle sur notre secteur pétrolier et gazier autant qu’elle le désire, et à acheter ainsi autant de nouvelles concessions pétrolières qu’elle le veut, de la même manière que pourrait le faire toute autre entreprise canadienne.

Le traité va même plus loin, mettant à la disposition de la Chine un moyen de poursuivre notre gouvernement fédéral si une entreprise chinoise devait se voir bloquer ou entraver son droit d’étendre son contrôle sur nos ressources naturelles.

L’accord prévoit que ces poursuites pourraient être déclenchées dans le secret, devant un tribunal international aux pouvoirs contraignants, et donc à l’abri de la loi et des tribunaux canadiens.

Une fois combinés, le nouvel accord Canada-Chine et l’entrée de CNOOC sur le marché canadien font en sorte de limiter la capacité des gouvernements canadiens d’établir leur propre politique en matière de ressources naturelles, et ce, de façon indépendante.

Au lieu de ça, nous allons céder un contrôle énorme sur nos ressources à une puissance étrangère.

Le Canada a toujours du relever les défis inhérents au fait de tisser des relations avec les grandes puissances de notre planète.

Durant des décennies, le Canada et les États-Unis ont entretenu une relation économique étroite qui, sans être parfaite, a massivement servi les intérêts des deux parties.

En dépit des différends qui surgissent de temps en temps…

… le Canada et les États-Unis sont tous deux des pays qui reconnaissent la primauté du droit.

Nous jouissons tous deux d’économies modernes et dynamiques.

Nous respectons tous deux les droits fondamentaux du travail, de l’environnement et de la personne.

Ces valeurs partagées sont la force sur laquelle notre relation économique s’est bâtie.

Ce sont ces principes partagés qui nous ont permis de fonctionner efficacement.

Et jamais autant qu’aujourd’hui, un leadership économique fondé sur des principes n’a été nécessaire à l’échelle mondiale.

Le président Wilson a lui-même déjà dit : « Vous ne pouvez pas être un homme d’État sans être un banquier. »

Ce sentiment est encore plus fort aujourd’hui qu’il ne l’était il y a 100 ans.

Dans son discours sur l’état de l’union, le mois dernier, le président Obama a réitéré sa demande pour l’abolition des échappatoires fiscales des sociétés, qui permettent à un petit nombre de personnes riches de ne pas payer leur juste part.

Au Canada, les néo-démocrates pressent le gouvernement conservateur d’en faire autant.

Selon un rapport publié en février par l’OCDE, la planification fiscale abusive des sociétés multinationales ne fait pas qu’éroder l’assiette fiscale de plusieurs pays… elle menace l’intégrité même du système international de taxation.

Le British Tax Justice Network considère que les abris fiscaux internationaux coûtent aux pays des dizaines de billions de dollars à l’échelle mondiale, et ce sont les petites et moyennes entreprises qui doivent combler le manque à gagner.

Lorsqu’on permet à quelques personnes malhonnêtes de déjouer le système, obligeant ainsi les familles de la classe moyenne et les petites entreprises à régler la note, il est de la responsabilité du gouvernement d’agir.

Et c’est exactement ce que ferait un gouvernement néo-démocrate : travailler avec nos partenaires du G20 pour s’assurer que tous obéissent aux mêmes règles.

Depuis 2008, les observateurs attentifs de la politique et de l’économie partout dans le monde ont reconnu la force et la stabilité du système bancaire canadien.

Ce qui est moins bien compris, c’est que la force du système financier canadien repose autant sur nos valeurs que sur notre expertise.

Le Canada n’était pas à l’abri des chants des sirènes qui appelaient à la déréglementation financière, tout comme partout ailleurs en occident, il y a des dizaines d’années.

Dans les années 1990, les partis conservateur et libéral canadiens ont eux aussi repris le refrain en chœur.

Seuls les néo-démocrates se sont opposés à une déréglementation radicale.

Et maintenant, les Canadiens se réjouissent du fait que nous étions là pour le faire.

L’industrie financière canadienne offre bien des occasions de faire des profits et de combler les ambitions. Elle donne des encouragements attrayants aux travailleurs brillants de notre société qui veulent exercer un métier qui le permette.

Mais ce que notre système ne permet pas, c’est que les intérêts particuliers l’emportent sur l’intérêt général de tous les Canadiens.

Il ne permet pas de sacrifier la stabilité simplement pour promouvoir la voracité.

Aujourd’hui, cinq ans après la crise économique de 2008, les Canadiens se préparent une fois de plus à affronter des menaces économiques venues d’ailleurs.

La menace de l’instabilité financière en Europe.

La menace de blocage politique ici même à Washington.

L’effet des compressions automatiques qui sont récemment entrées en vigueur, combiné à la fin des réductions d’impôt il y a deux mois, commence déjà à avoir des effets sur l’économie américaine, et, par ricochet, sur l’économie canadienne.

Considérez par exemple les effets des compressions aux services frontaliers sur l’économie dans le Nord-Est et le Midwest américain.

Imaginez si vos exportations, plutôt que de représenter 4 % de votre PIB, en constituaient 23 %, comme au Canada.

Vous pouvez comprendre nos inquiétudes.

Les États-Unis sont confrontés à un défi de taille par rapport à l’équilibre budgétaire. Cela est indéniable.

Mais l’austérité arbitraire des compressions automatiques n’est pas une solution à ce défi... ou à quoi que ce soit. Pas plus que ne le sont le blocage politique et la politique du risque qui secouent votre Colline.

Mener une vie publique, cela veut dire se mettre au service de l’intérêt public, du bon gouvernement.

Notre pays, comme à bien des égards le vôtre, est confronté à des niveaux records de désengagement citoyen.

Partout au Canada, je rencontre des gens qui sont engagés au sein de leur collectivité, mais déçus par la politique.

Par le cynisme et les petits jeux politiques.

Par le théâtre auquel ils assistent au Parlement.

Et pour être honnête, c’est difficile de les blâmer.

Mais à l’élection de 2011, quelque chose de spécial est survenu.

D’un océan à l’autre, les Canadiens ont commencé à redécouvrir leur voix dans notre démocratie.

Ils n’ont pas simplement accueilli favorablement la vision positive et optimiste proposée par le Nouveau Parti démocratique. Ils s’y sont également retrouvés.

Cela est encore plus vrai chez moi au Québec, où des millions d’électeurs ont écrit une page d’histoire en disant non à la politique de division qui nous a si longtemps nui.

Si, dans une démocratie moderne comme la nôtre, nous n’arrivons pas à mettre de côté nos différences, comment pouvons-nous espérer croire que d’autres nations pourront y parvenir?

Encore une fois, un leadership moral n’a jamais été aussi essentiel sur la scène internationale.

Même si, en Amérique du Nord, nous nous relevons à peine de la plus grave crise économique depuis la Grande Dépression, le reste du monde ne s’est pas arrêté de tourner.

Qu’il s’agisse de militants chinois qui se battent pour faire respecter la primauté du droit et pour défendre les droits de la personne.

Ou des jeunes qui demandent à leurs gouvernements de faire preuve de responsabilité en Europe de l’Est.

Ou de toute une génération qui se lève dans le monde arabe.

La bataille continue et les défis sont bien plus grands que ceux auxquels nous sommes confrontés ici.

Ce sont les actions de grands pays comme les nôtres qui vont marquer le prochain siècle, tout comme ils ont marqué le précédent.

Allons-nous agir guidés par la peur et la méfiance, et risquer ainsi d’approfondir nos divisions?

Allons-nous rester les bras croisés en regardant les démocraties émergentes s’écrouler?

Allons-nous fuir devant les défis qui nous attendent, ou allons-nous aller à leur rencontre?

Comme le président Wilson l’avait compris, nous ne pouvons pas séparer nos intérêts fondamentaux de nos valeurs les plus chères.

La démocratie, les droits de la personne et la justice sociale ne sont pas un luxe dont seuls les plus puissants peuvent jouir.

Ce sont les valeurs sur lesquelles repose notre puissance.

Au cours du dernier siècle, nos deux pays ont forgé un partenariat qui a fait figure de modèle ailleurs dans le monde.

C’est sur la base de ces valeurs fortes et partagées que nous avons construit ce partenariat.

Au 21e siècle, alors que nous nous préparons à faire face à des défis encore plus complexes, il faut réaffirmer ces valeurs et se réengager auprès de ceux qui les partagent.

L’horizon est rempli d’incertitudes : ce sont donc nos valeurs et nos principes familiers qui vont nous donner la force d’avancer.

Et qui nous permettront de surmonter les obstacles les plus redoutables.

Ensemble, comme nous l’avons toujours fait.

Merci! On continue.

[La version prononcée fait foi.]